Vous avez récemment effectué une demande d’autorisation de séjour électronique ESTA dans le but de vous rendre aux Etats-Unis et celle-ci a été refusée ? Dans ce cas, vous vous demandez sans doute pour quelle raison votre demande a donné lieu à ce refus et s’il existe des solutions vous permettant de mener à bien votre projet de voyage. Dans cet article, nous allons vous expliquer quelles sont les principales causes de refus de cette autorisation ESTA et les solutions qui peuvent vous permettre de vous rendre aux USA malgré ce refus.
ESTA refusé : Les points clés
- Le refus de l'ESTA peut-être dû à une erreur dans le formulaire ou à un non respect des conditions
- Si votre ESTA a été refusé suite à une erreur, vous pouvez effectuer une nouvelle demande 10 jours plus tard
- Un ESTA refusé vous sera notifié par email mais sans indiquer la raison du refus
- Si votre ESTA a été refusé car vous n'y êtes pas éligible, vous pouvez effectuer une demande de visa.
Les causes d’une autorisation ESTA refusée sont-elles indiquées lors de l’email de notification ?
Premièrement et afin de lever tout doute que vous pourriez avoir en ce qui concerne le refus que vous avez obtenu, sachez que la raison du refus ne vous sera en aucun cas indiquée lorsque vous recevrez l’email de notification après soumission de votre demande. En effet, lorsque vous demandez une autorisation ESTA en ligne, la réponse à cette demande vous est envoyée par email dans un délai de 72 heures et ne comporte que le statut de votre demande. Il n’existe à ce jour que trois statuts différents à savoir :
- ESTA accepté ou validé : Cela signifie que vous avez obtenu votre autorisation de vous rendre aux USA et n’avez rien d’autre à faire puisque cette autorisation est alors immédiatement rattachée à votre passeport électronique ou biométrique.
- ESTA en attente : Il s’agit d’un statut extrêmement rare et qui correspond aux cas particuliers dans lesquels le dossier demande des vérifications supplémentaires de la part des autorités américaines afin de déterminer si l’autorisation peut être ou non validée.
- ESTA refusé : Cela signifie que les autorités américaines ne vous ont pas octroyé l’autorisation de séjourner aux USA grâce au dispositif ESTA.
C’est donc uniquement à vous de déterminer les raisons de ce refus en fonction des réponses que vous avez exprimées dans le cadre du formulaire de demande en ligne. Comme nous allons le voir plus bas en détails, il existe de nombreuses raisons possibles à ce refus et, selon les cas, ces raisons peuvent vous empêcher de vous rendre aux USA même avec un autre type d’autorisation ou vous laisser la possibilité, par exemple, de mener à bien votre projet de voyage en faisant une demande de visa.
Faire une demande ESTA !
L'ESTA refusé pour non-respect des conditions du dispositif :
Passons maintenant aux raisons les plus fréquentes qui entrainent un refus d’autorisation ESTA par les autorités américaines. En tête de ces causes, on trouve bien entendu le non-respect des conditions préalables à remplir pour avoir le droit d’utiliser ce programme d’exemption de visa.
Vous n’êtes en effet pas sans savoir que le dispositif ESTA a été mis en place dans le but de simplifier les démarches des voyageurs qui souhaitent se rendre aux USA en leur évitant d’avoir à faire une demande de visa classique. Ici, tout se fait en ligne et en quelques minutes avec une réponse le plus souvent dans les heures qui suivent et au maximum 72 heures après la requête. Mais ce dispositif répond uniquement aux besoins de certains types de voyageurs qui remplissent les conditions suivantes :
Premièrement, il est nécessaire d’être ressortissant d’un des 38 pays membres de ce dispositif pour que votre ESTA soit accepté. Si vous êtes ressortissant français, suisse, belge ou monégasque, cet item ne vous posera pas de problème particulier.
Deuxièmement, vous devez avoir en votre possession un passeport biométrique ou électronique en cours de validité et dont la validité couvre la date de fin de votre séjour. Vous devrez indiquer le numéro de ce passeport dans le formulaire de demande d’ESTA en ligne. La plupart des passeports actuellement en circulation en France sont déjà des passeports biométriques ou électroniques. Mais si votre passeport est plus ancien, il est possible qu’il ne vous permette pas de vous rendre aux USA avec une autorisation ESTA car celle-ci ne pourra pas y être rattachée de manière informatisée.
La durée envisagée de votre séjour aux USA ne doit pas non plus ici dépasser une certaine limite. En effet, le dispositif ESTA ne concerne que les séjours de moins de 90 jours consécutifs soit trois mois. Si vous avez indiqué que votre séjour sera d’une durée plus longue dans le formulaire de demande en ligne, vous recevrez bien entendu un refus de la part des autorités en charge d’octroyer les ESTA.
Enfin, le but de votre séjour aux Etats-Unis peut également s’avérer être une des raisons de refus de votre ESTA. Ce dispositif d’autorisation de voyage électronique ne s’applique en effet qu’aux séjours touristiques ou d’affaires. Si vous avez indiqué que vous souhaitiez vous rendre dans ce pays pour une autre raison comme y travailler ou y suivre des études, vous obtiendrez à coup sûr un refus.
La bonne nouvelle si vous pensez que votre ESTA vous a été refusée à cause de l’une des raisons citées ici et donc pour un non-respect des conditions préalables à l’accès à ce dispositif est que vous avez dans la plupart des cas un recours possible en faisant une demande de visa.
Cela concerne notamment les ressortissants de pays ne faisant pas partie des membres du dispositif à l’exception de certaines nationalités comme les voyageurs ressortissant d’Iran, d’Irak, du Soudan ou de la Syrie. Il en va de même pour les voyageurs ayant une double nationalité incluant l’un des pays que nous venons de citer ou ayant visité récemment l’un de ces pays. Ici, il sera impossible de se rendre aux USA et d’obtenir la moindre autorisation de séjour, ESTA ou Visa, pour des raisons simples de sécurité intérieure et de lutte contre le terrorisme.
De la même manière, si vous souhaitez séjourner plus de 90 jours consécutifs aux USA ou y travailler voire y suivre des études, vous aurez la possibilité de le faire en demandant un visa spécifique correspondant à votre situation.
Enfin, si vous avez un passeport qui n’est ni biométrique ni électronique, il vous sera également possible de faire une demande de visa pour vous rendre aux Etats-Unis.
Les autres raisons de refus de l’autorisation ESTA :
Bien entendu, le non-respect des conditions préalables à l’obtention d’une autorisation ESTA n’est pas la seule raison qui peut avoir motivé le refus de votre demande. Nous allons donc maintenant nous attacher à passer en revue les autres motifs de ce refus.
Premièrement, il est possible que ce refus soit dû au fait que vous avez déjà fait une demande d’ESTA qui est en cours d’évaluation. En effet, si vous avez par exemple commis une erreur lors de votre première demande et avez donc soumis un second formulaire en ligne, seule votre première demande sera traitée. Vous recevrez donc dans ce cas un refus de la seconde demande et, si l’erreur commise dans le premier questionnaire est suffisamment importante pour vous bloquer, vous recevrez également un refus pour cette demande. Dans ce cas, vous devrez laisser passer un délai minimum de 10 jours avant de pouvoir soumettre un nouveau formulaire.
Il est important ici de comprendre que la moindre petite erreur que vous aurez faite en remplissant le formulaire de demande ESTA pourra vous empêcher d’obtenir cette autorisation, même s’il s’agit par exemple d’une simple erreur de frappe sur votre nom ou numéro de passeport. C’est la raison pour laquelle nous vous recommandons de toujours bien vérifier l’ensemble de vos informations et de vos réponses avant de valider définitivement votre demande en procédant au paiement en ligne. Il n’est en effet pas possible de procéder à une simple modification de ces données une fois envoyées et vous devrez donc recommencer cette démarche après avoir été notifié du refus.
Les questions concernant le fait que vous puissiez ou non représenter une menace pour la sécurité intérieure des Etats-Unis peuvent aussi être la cause de ce refus inexpliqué. En effet, si par exemple vous avez été fiché S en France, il est logique que votre entrée sur le territoire américain soit refusée. Dans ce cas bien entendu, vous ne pourrez pas non plus obtenir une autorisation de séjourner aux USA sous la forme d’un visa.
Une autre raison fréquente de refus concerne les demandes d’ESTA qui sont faites après une demande de visa qui a été refusée. En effet et s’il est tout à fait possible de demander un visa en cas de refus de l’ESTA si vous remplissez les conditions préalables, un refus de visa donnera automatiquement lieu à un refus de votre ESTA. Il est donc inutile de tenter cette démarche si vous n’avez pas réussi à obtenir un visa traditionnel et devrez dans ce cas pourquoi pas tenter de renouveler votre demande de visa.
Enfin, la dernière cause possible du refus de votre demande d’ESTA concerne ce que l’on appelle un précédent d’Overstay. Cela signifie que vous avez déjà voyagé aux Etats-Unis avec une autorisation ESTA par le passé et que vous avez séjourné dans le pays plus de 90 jours alors que vous n’y étiez pas autorisé. Le non-respect des clauses de l’ESTA lors d’un précédent séjour entraine une interdiction future d’obtention de cette autorisation même si vous souhaitez rester cette fois moins de 3 mois dans le pays. Vous êtes en effet considéré comme étant hors la loi et n’êtes donc plus autorisé à entrer dans le pays. Selon la gravité de votre faute, autrement dit votre durée de dépassement de séjour autorisé, cette interdiction d’entrer sur le territoire américain peut aller de 6 mois à plusieurs années voire être définitive. Bien entendu, vous devez également veiller à respecter les autres clauses de ce dispositif comme ne pas tenter de travailler aux USA avec une simple autorisation ESTA. Dans les cas d’interdiction de séjour aux USA, vous ne pourrez pas non plus obtenir de visa.
L’ESTA garantit-il d’entrer sur le territoire américain :
Une autre question que se posent beaucoup de voyageurs souhaitant se rendre aux Etats-Unis et ayant obtenu une autorisation ESTA concerne la garantie de pouvoir entrer sur le territoire américain avec cette seule autorisation. En effet, et contrairement à ce que l’on pourrait penser, l’ESTA ne vous octroie pas le droit d’entrée sur le territoire américain à elle seule. Une fois arrivé aux USA, vous devrez en effet passer le contrôle de l’immigration. Un agent de l’Etat consultera ainsi votre passeport afin de vérifier que vous avez bien une autorisation de séjour en règles et vous posera le plus souvent quelques questions concernant votre séjour aux Etats-Unis ou votre passé.
Des contrôles aléatoires plus approfondis peuvent également être effectué et il est donc possible qu’un agent vous demande de le suivre afin de subir un interrogatoire plus poussé. Dans le cadre de cet interrogatoire, vos empreintes peuvent être prélevées, vos bagages fouillés et vos documents et papiers officiels vérifiés plusieurs fois. Seuls les agents de l’immigration sont en droit de vous autoriser ou non à passer les frontières et en cas de doute, ces derniers ont donc le droit, même sans preuve, de vous empêcher d’entrer sur le sol américain. Dans ce cas, vous devrez vous débrouiller seul pour payer votre vol de retour le jour même ou le lendemain au plus tard. Dans l’attente de votre vol, vous devrez bien entendu patienter dans les bureaux de ces agents ou dans l’une des cellules du service de l’immigration. D’autre part, rien ne vous garantit d’avoir un vol dans la journée pour rentrer chez-vous et certains voyageurs ayant subi cette déconvenue ont parfois du patienter longtemps dans ces conditions. Vous ne pourrez pas ici non plus choisir de vous rendre dans une autre destination que votre destination d’origine car ce sont directement les agents de l’immigration qui vont réserver votre vol sans vous informer sur l’horaire précis ni sur le numéro de vol. Vous aurez la possibilité de passer un appel téléphonique uniquement et tous vos appareils électroniques seront conservés sous scellée pendant le temps de votre détention. Veillez donc à ne pas être en désaccord avec la loi si vous souhaitez que votre séjour aux Etats-Unis se déroule dans les meilleures conditions.
Bien entendu, veillez à ne pas mentir lorsque vous remplissez le formulaire de demande d’ESTA dans le but de l’obtenir alors que vous savez qu’en étant honnête il vous sera refusé.
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Adeline HARMANT
Rédactrice web et globe-trotteuse passionnée par les voyages et le tourisme, j'ai acquis des connaissances approfondies sur les procédures indispensables aux voyageurs. J'aide ces derniers à remplir toutes les formalités nécessaires pour un voyage réussi, notamment en ce qui concerne l'obtention d'un visa en ligne. Forte de plusieurs années d'expérience dans ce domaine, je vous délivre mes précieux conseils pour partir à la découverte du monde en toute sérénité
